L’École Autrement
Mentions légales
1. Identification de l’entreprise
Nom commercial : L’École Autrement
Responsable de l’activité : Guillaume Petit
Structure juridique d’accompagnement : SACE Entreprendre ASBL
Adresse de la structure juridique : Avenue Général Michel 1E/18, 6000 Charleroi
Numéro d’entreprise (BCE) de SACE Entreprendre ASBL : BE 0472.101.473
SACE Entreprendre ASBL : assujettie à la TVA
Téléphone : +32 455 10 07 77
E-mail : contact@lecoleautrement.be
Site : https://lecoleautrement.be
2. Objet du site
Le site présente les activités d’accompagnement scolaire, de coaching méthodologique, de métacognition et de préparation aux évaluations proposées sous le nom L’École Autrement. Les descriptions sont informatives et ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ferme.
3. Hébergement
Hébergeur : OVH HOSTING INC.
Adresse : 1801 avenue McGill College, Suite 800, Montréal (Québec) H3A 2N4, Canada. Site internet : https://www.ovh.com/
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, logos et contenus originaux du site sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction ou réutilisation nécessite l’autorisation préalable des titulaires de droits, hors exceptions légales. Les éventuels contenus tiers restent la propriété de leurs auteurs.
5. Informations et responsabilité
L’École Autrement veille à la qualité des informations publiées mais ne garantit pas l’absence de toute erreur ou interruption technique. Les prestations pédagogiques reposent sur une obligation de moyens et ne garantissent pas un résultat scolaire déterminé. Aucune disposition ne limite les droits impératifs du consommateur.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers Facebook, Instagram et d’autres services. Les contenus et traitements de données de ces sites relèvent de leurs responsables respectifs.
7. Données personnelles
Les traitements de données sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
8. Droit applicable et contact
Le site est exploité depuis la Belgique. Le droit belge s’applique sous réserve des règles impératives protectrices des consommateurs. Pour toute question : contact@lecoleautrement.be.